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111ème ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES DE L'UIP
Genève, 28 septembre - 1er octobre 2004

L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE

Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 111ème Assemblée
Point 2 Examen de demandes éventuelles d'inscriptions d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée
Point 3 Le rôle des parlements dans le renforcement des mécanismes multilatéraux de non-prolifération des armements et de désarmement à la lumière des nouveaux défis qui se posent en matière de sécurité
(Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale)
Point 4 Le rôle des parlements pour préserver la biodiversité
(Commission du développement durable, du financement et du commerce)
Point 5 Beijing dix ans plus tard : évaluation dans une perspective parlementaire
(Commission de la démocratie et des droits de l'homme)
Point 6 Amendements aux Statuts et Règlements de l'Union interparlementaire
Point 7 Approbation des thèmes d'étude de la 112ème Assemblée et désignation des rapporteurs
Point 8 La situation alarmante en Iraq et la nécessité d'une action parlementaire pour y restaurer la paix et la sécurité
Mis à jour le 28 septembre 2004   
DEMANDES D'INSCRIPTION D'UN POINT D'URGENCE

Points proposésAuteurDate de réception
Le rôle des parlements face aux défis sécuritaires qu'affronte le continent africain, notamment la crise humanitaire et sécuritaire au Darfour (Soudan)
(Cette proposition a été retirée par son auteur en date du 27 septembre 2004)
Afrique du Sud 7 septembre
Le rôle des parlements en faveur de la paix et du règlement des conflits en Afrique, notamment de la question du Darfour
(Cette proposition a été retirée par son auteur en date du 27 septembre 2004)
Soudan 23 septembre
La situation alarmante en Iraq et la nécessité d’une action parlementaire pour y restaurer la paix et la sécurité Iran (République islamique d’) avec l’appui du Groupe Asie-Pacifique 27 septembre

Procédure à suivre :
Aux termes de l'Article 11.2a) du Règlement de l'Assemblée, "une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés". D'autre part, l'Article 11.2b) du Règlement de l'Assemblée précise que "L'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée".
DOCUMENTS

Titre et codeVersions disponibles
Convocation de la 111ème Assemblée de l'UIP
A/111/C.1 (28 mai 2004)
PDF [anglais] [français]
Formulaire d'inscription PDF [anglais] [français]
Convocation de la 175ème session du Conseil directeur
CL/175/C.1 (5 juillet 2004)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la première Commission permanente (développement durable, financement et commerce)
C-I/2004/C.2 (28 juin 2004)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la deuxième Commission permanente (paix et sécurité internationale)
C-II/2004/C.2 (28 juin 2004)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la troisième Commission permanente (démocratie et droits de l'homme)
C-III/2004/C.2 (28 juin 2004)
PDF [anglais] [français]
Lettre explicative relative aux amendements aux projets de résolutions révises des commissions permanentes de l'UIP
GRP/2004/Inf7 (22 septembre 2004)
PDF [anglais] [français]
Lettre explicative relative aux rapports et aux projets de résolutions révisés
GRP/2004/Doc.10 (16 août 2004)
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Amendements au projet de résolution révisée
C-I/111/2004/DR-am (25 septembre 2004)
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Rapport révisé établi par les co-rapporteurs
C-I/111/R-rev (16 août 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Projet de rapport établi par les co-rapporteurs
C-I/111/2004/R-dr (28 juin 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-I/111/DR-rev (16 août 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-I/111/2004/Pre-DR (28 juin 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Amendements au projet de résolution révisée
C-II/111/2004/DR-am (22 septembre 2004)
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Addendum à la liste des amendements au projet de résolution révisée
C-II/111/2004/DR-am.addendum (25 septembre 2004)
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Rapport révisé établi par les co-rapporteurs
C-II/111/R-rev (16 août 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Projet de rapport établi par les co-rapporteurs
C-II/111/2004/R-dr (28 juin 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-II/111/DR-rev (16 août 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-II/111/2004/Pre-DR (28 juin 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Amendements au projet de résolution révisée
C-III/111/2004/DR-am (22 septembre 2004)
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Rapport révisé établi par les co-rapporteurs
C-III/111/R-rev (16 août 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Projet de rapport établi par les co-rapporteurs
C-III/111/2004/R-dr (28 juin 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-III/111/DR-rev (16 août 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-III/111/2004/Pre-DR (28 juin 2004)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
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Mis à jour le 23 septembre 2004   
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L’ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES

pointSamedi 25 septembre    10.00 – 13.00.
  • Comité exécutif *

15.00 - 17.00
  • Comité exécutif *

17.00 - 18.00
  • Groupe du partenariat entre hommes et femmes *

pointDimanche 26 septembre    9.30 – 13.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

10.00 - 13.00
  • Comité exécutif *

14.30 - 18.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.00 - 17.00
  • Comité exécutif *

17.00 – 18.00
  • Groupe du partenariat entre hommes et femmes *

pointLundi 27 septembre 9.30 – 13.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

10.00 – 11.30
  • Groupe de travail du Comité exécutif *

11.30 – 13.00
  • Réunion du Conseil de la Fondation interparlementaire pour la démocratie *

14.30 – 18.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.00 – 18.00
  • Comité de coordination des femmes parlementaires *

pointMardi 28 septembre 8.00 - 9.00
  • Bureau restreint de l’Assemblée *

9.00 – 9.30
  • Conseil directeur

9.30 – 10.00
  • Ouverture officielle de l’Assemblée

9.30 – 13.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

10.00 – 13.00
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : présentation du rapport des rapporteurs et du projet de résolution, débat
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : présentation du rapport des rapporteurs et du projet de résolution, débat

10.30 – 13.00
  • Comité de coordination de la CSCM * (ouvert à tous les membres du processus CSCM)

14.30 - 15.30
  • Assemblée : Examen des demandes d’inscription d’un point d’urgence

14.30 - 18.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.30 - 16.30
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : poursuite et éventuelle fin du débat
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : poursuite et éventuelle fin du débat

16.30 - 18.30
  • Réunion - débat sur le "Respect du droit international humanitaire"

pointMercredi 29 septembre   9.00 - 13.00
  • Assemblée : Débat sur le point d’urgence
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : éventuel comité de rédaction *
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : éventuel comité de rédaction *
  • Deuxième Commission (Développement durable, financement et commerce) : présentation du rapport des rapporteurs et du projet de résolution, débat

14.30 – 17.30
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction *
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction *

14.30 – 18.30
  • Deuxième Commission (Développement durable, financement et commerce) : éventuel comité de rédaction *
  • Point d’urgence : éventuel comité de rédaction *

17.30 – 18.30
  • Réunion du Bureau de la Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) *
  • Réunion du Bureau de la Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) *

pointJeudi 30 septembre 9.00 - 11.00
  • Troisième Commission (Démocratie et droits de l’homme) : adoption du projet de résolution

9.00 - 12.00
  • Deuxième Commission (Développement durable, financement et commerce) : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction *

10.00 – 13.00
  • Comité exécutif *

11.00 - 13.00
  • Point d’urgence : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction * (si nécessaire)

12.00 - 13.00
  • Réunion du Bureau de la Deuxième Commission permanente (Développement durable, financement et commerce) *

14.30 - 16.30
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) adoption du projet de résolution

14.30 - 18.30
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

16.30 – 18.30
  • Deuxième Commission (Développement durable, financement et commerce) : adoption du projet de résolution

pointVendredi 1er octobre 9.00 – 13.00
  • Conseil directeur (y compris présentation des rapports de divers comités, tels que le Comité des droits de l’homme, etc.)

15.00 - 17.00
  • Session de clôture de l’Assemblée : rapports des Commissions permanentes et adoption des résolutions et décisions
  • Clôture de la 111ème Assemblée de l’Union interparlementaire

* à huis closs
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