Une petite trentaine de parlements pionniers a pris la tête des efforts visant à déterminer comment l’intelligence artificielle (IA) pourrait soutenir les parlements dans leurs activités. Dans le monde parlementaire, les premiers adeptes de l'IA ont notamment été le Brésil, le Canada, le Danemark, l'Estonie, l'Italie et le Parlement européen. Les parlements de toutes les régions y accordent toutefois une grande attention. Le Pôle régional pour l'Afrique australe a par exemple organisé en mars 2024 un événement en ligne sur l'IA dans les parlements.

Des experts techniques aguerris se réunissent à intervalles réguliers au Centre de l'Union interparlementaire (UIP) pour l'innovation au parlement pour mettre en commun leur expérience et formuler des bonnes pratiques. À ce jour, le groupe a élaboré deux outils de connaissance concernant l’IA, à savoir un événement en ligne et un bulletin thématique. Le groupe collabore maintenant à la co-création de lignes directrices relatives à la gouvernance de l'IA dans les parlements, dont la publication est prévue au second semestre 2024.

Événement en ligne

L’événement en ligne sur l’IA dans la procédure législative, qui s’est tenu en octobre 2023, a permis de tirer certains enseignements. 

M. Christopher Henry (Chambre des communes canadienne) a expliqué comment utiliser l'IA pour améliorer l'efficacité des procédures actuelles. Il a rappelé qu’il était de plus en plus difficile de trouver, former, puis recommencer à former du personnel réalisant des tâches répétitives, par exemple des sténographes et des transcripteurs, en précisant que la pression s'exerçant sur les parlements pour qu'ils fournissent des services de plus grande qualité plus rapidement ne cesse de croître. M. Henry a donc estimé que l'IA arrivait à point nommé, en relevant l’importance de la coopération étroite devant s’établir entre les services de l'administration parlementaire et le service informatique pour que l'utilisation de l'IA apporte une valeur ajoutée à la procédure parlementaire.

Carlo Marchetti (Sénat italien) a abordé la question des partenariats noués par les parlements avec des instituts de recherche dans le but de concevoir des démonstrations de faisabilité et des prototypes. Il a souligné que les parlements doivent néanmoins conserver la pleine responsabilité des systèmes qu'ils utilisent et précisé que, la démonstration de faisabilité terminée, la technologie devait être transférée de l'université au parlement. M. Marchetti a également évoqué la question des IA génératives en soulignant la nécessité de peser soigneusement les conséquences de leur utilisation.

Bulletin thématique

À la suite de cet échange d'expériences, le CIP s'est appuyé sur les connaissances du groupe pour rédiger un bulletin thématique intitulé Utiliser l’IA générative dans les parlements. Publié en mars 2024, il contient des orientations destinées à aider les parlements à évaluer les exemples d'utilisation d'IA génératives telles que ChatGPT, notamment pour la rédaction des résumés des réunions de commission. Toutefois, ces outils sont des "boîtes noires" offrant à l’utilisateur une maîtrise faible, voire inexistante, de leur fonctionnement interne. En outre, la production de l'IA générative doit être soigneusement comparée à celle du personnel parlementaire actuel pour garantir le niveau de qualité requis. 

Les éléments clés du dossier d'information sont résumés ci-dessous :

• dans la majeure partie des parlements, il conviendra d'adopter une approche étape par étape, fondée sur les risques, 
• compte tenu de la pratique parlementaire et des recherches actuelles, les parlements sont invités à commencer à tester l'IA générative, par exemple pour gagner du temps sur des tâches telles que la production de résumés et la création de comptes rendus de débats parlementaires. De telles expériences devront être menées dans le cadre d'un "environnement de laboratoire" sûr avant que l'IA générative ne soit déployée plus largement,
• toutefois, les parlements doivent faire preuve d'une extrême prudence s'agissant d'introduire l'IA générative dans les systèmes législatifs traditionnels. Avant d'envisager une telle étape, il est nécessaire d'avoir une grande confiance dans la technologie et de disposer de processus de gouvernance robustes.

Cette publication, disponible en anglais, français, espagnol et arabe, a été présentée en mars 2024 à l'Association des secrétaires généraux des parlements (ASGP) par le CIP et par M. Remco Nehmelman, Secrétaire général du Sénat néerlandais. 

La technologie évoluant rapidement, ces informations devront être régulièrement mises à jour. Les parlements sont invités à communiquer avec le CIP pour lui transmettre leurs échos et des informations à jour à l'adresse : [email protected].