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N°15
OCTOBRE 2004

SOMMAIRE

white cube Éditorial
white cube 2éme Conférence mondiale des présidents de parlement
white cube CNUCED XI à São Paulo
white cube Les femmes dans les parlements
white cube Coopération
avec l'ONU

white cube Le point sur la coopération technique
white cube Évolution parlementaire
white cube Lu dans la presse

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Le Monde des Parlements
2éme Conférence mondiale des présidents de parlement

Des Présidents de parlement souhaitent mettre au point un cadre de critères et de bonne pratique pour traiter de la démocratie au sein de chaque pays

Le Comité préparatoire
Les membres du Comité accueillis
à Budapest Par Mme Katalin Szili
La deuxième session du Comité préparatoire de la deuxième Conférence mondiale des présidents de parlement s'est tenue dans les ors du Parlement hongrois les 2 et 3 septembre 2004. La présidente du Parlement, Mme Katalin Szili, a souhaité la bienvenue aux membres du Comité et évoqué dans son allocution les moments forts que vit la Hongrie depuis son entrée dans l'Union européenne, cinq mois auparavant.

Le Comité a ouvert ses travaux en examinant le rapport sur les réponses au questionnaire sur les Bonnes pratiques pour les mesures prises par les parlements afin d'amplifier leur participation aux affaires internationales. Les participants ont loué ce document considéré comme un excellent recueil d'informations sur le rôle des parlements dans l'arène internationale et sur les différents moyens grâce auxquels ce rôle pourrait être renforcé. Un rapport final sera présenté à la Conférence des présidents en 2005.

A sa première session, le Comité préparatoire avait décidé d'étudier la possibilité de mettre au point des indicateurs sur la démocratie parlementaire. Les présidents de parlement ont estimé que l'UIP devait éviter d'employer le terme "indicateurs", qui pouvait prêter à confusion, et qu'il serait préférable qu'elle mette au point un cadre de critères et de bonne pratique pour traiter de la démocratie au sein de chaque pays. Ce cadre porterait expressément sur le principe de représentation et, partant, sur le Parlement. Il a été décidé que l'UIP mettrait en place un petit groupe de travail composé de parlementaires et d'experts pour commencer le travail d'élaboration de ce cadre. Etant donné les difficultés inhérentes à cette tâche, il était peu probable que cette mission serait achevée à temps pour la Conférence en 2005. Toutefois, le Comité a décidé qu'un rapport d'étape serait soumis à la Conférence.

Les Présidents de parlement et le Groupe Cardoso

CNUCED XI
M. A.B. Johnsson, M. S. Páez
et M. Luis Ignacio Lula da Silva
Le Comité préparatoire de la deuxième Conférence mondiale des présidents de parlement a examiné les recommandations du rapport du Groupe Cardoso sur les relations entre Nations Unies et société civile, faisant expressément référence aux parlements. Même si ce rapport comportait nombre de recommandations de fond en phase avec celles de l'UIP, il avait néanmoins suscité de vives préoccupations lors de l'Assemblée tenue à Mexico parce que l'on y propose que l'ONU, organisation intergouvernementale, crée des structures interparlementaires. Outre que cela empiéterait clairement sur le travail qu'accomplit l'UIP, cela serait contraire au principe de la séparation des pouvoirs entre le Législatif et l'Exécutif.

Sachant que l'UIP avait fait savoir au Secrétaire général de l'ONU qu'il serait souhaitable de consulter d'abord l'Union interparlementaire et, à travers l'UIP, les parlements sur la meilleure manière de développer les recommandations de fond du Groupe Cardoso, les membres du Comité ont estimé que la deuxième Conférence mondiale des présidents des parlements serait l'occasion idéale pour l'UIP de présenter ses conclusions sur la question. En attendant le résultat de ces consultations, il serait bon que l'Assemblée générale diffère toute décision sur cette question jusqu'à sa soixantième session.

Le Comité a accepté avec reconnaissance l'invitation du Président de la Chambre des Représentants du Maroc, M. A. Radi, à tenir la deuxième Conférence mondiale des présidents des parlements au Maroc, du 7 au 9 septembre 2005, sous réserve de confirmation de ce choix par le Conseil directeur de l'UIP. Le Comité a adopté ensuite l'ordre du jour de la Conférence. Le Comité a demandé au Président et au Secrétaire général de l'UIP d'établir un avant-projet de déclaration de la Conférence des présidents de parlement et de le communiquer à tous les Membres pour commentaires. Le Comité parachèvera ce texte à sa troisième session.

Les Présidents de parlement condamnent l'usage de la violence à des fins politiques

Sur une note moins optimiste, la réunion de Budapest s'est tenue alors que la tragédie de la prise d'otages de Beslan s'acheminait vers la fin sanglante que l'on sait. Les présidents ont rendu publique une déclaration commune déplorant le recours de plus en plus fréquent à la prise d'otages par les terroristes et condamnant l'utilisation de la violence comme moyen d'arriver à des fins politiques.

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